Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY
EXPORFRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1557021
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1999

Présentation de la marque POLY

Déposée le 25 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) EXPORFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXPORFRANCE domicilié(e) 14, rue Gambetta - Le Mesnil le Roi, 78600 Maisons Lafitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Yvette SUEUR SARL - France.

La marque POLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY est expirée depuis le 25 octobre 1999.

EXPORFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AS AND CO , PAPE JEAN , POLY , PERE VINCENT , AS ECO L'AS DE L'ECONOMIE , VILLA MEDICIS , FLORENCE B , HAASBRÄU , ASDECO L AS DE L ECONOMIE , MARQUIS DE SOURDIS


EXPORFRANCE (société anonyme) - 14, rue Gambetta - Le Mesnil le Roi, 78600 Maisons Lafitte - France


Cabinet Yvette SUEUR SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, machines à calculer, appareils pour l'enregistrement du son et de l'image;disques, bandes magnétiques.Métaux précieux, joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Papiers, cartons, articles en paier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques;articles pour reliure;photographies;papeterie;matières adhésives, fournitures de bureau, machines à écrire;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.